Marque expirée - Marque en non vigueur

POISAT
FROMAGERIE DE POISAT Société à Responsabilité Limitée

Numéro de dépôt :
1323117
Date de dépôt :
10/09/1985
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
10/09/2015

Présentation de la marque POISAT

Déposée le 10 septembre 1985 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) FROMAGERIE DE POISAT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « POISAT »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) FROMAGERIE DE POISAT domicilié(e) 30 Avenue d'Eybens,38320 POISAT (dossier no 2296701) - 38320 - France et immatriculée sous le numéro RCS 056 501 216 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAVOIX domicilié(e) 62 Rue de Bonnel,69448 LYON CEDEX 03 (dossier no 2296701) - 69448 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque POISAT est expirée depuis le 10 septembre 2015.

FROMAGERIE DE POISAT a également déposé les autres marques suivantes : SARDANELLO , FILON , FESTISSIMO


FROMAGERIE DE POISAT Société à Responsabilité Limitée - 30 Avenue d'Eybens,38320 POISAT (dossier no 2296701) - 38320 - France - SIREN 056501216


CABINET LAVOIX - 62 Rue de Bonnel,69448 LYON CEDEX 03 (dossier no 2296701) - 69448 - France


Renouvellement sans limitation le 8 septembre 2005 n°2296701 - Publication au BOPI 2005-09-08

Renouvellement sans limitation n°2046148 - Publication au BOPI 1995-16

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-08

Inscription le 20 août 2009 - Transmission totale de propriété n°504507 - Publication le 18 sept. 2009 au BOPI 2009-08-20

Fromages, lait et tous produits laitiers.